Royaume de Catamajorque

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 Traîté de reconaissance

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Javier-Carlos de Juanes
Roi de Catamajorque
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MessageSujet: Traîté de reconaissance   Jeu 15 Mai - 18:56

Citation :
[b]Traité de reconnaissance mutuelle et d'etablissement de relations diplomatiques




d'une part le Royaume de Catamajorque, représenté par Son Altesse Royale, le roi de catamajorque, 2ème du nom de la dynastie des De Juanes.

et d'autre part la Sainte Russlavie, représenté par Son Excellence Stepan Mai-Maievski.


*****************

Chapitre I: Reconnaissance

Article 1: Les nations contractantes reconnaissent mutuellement l'intégrité et l'indépendance.

Article 2: Les nations contractantes reconnaissent le système politique ainsi que le gouvernement mis en place et s'engagent à ne pas intervenir dans les affaires nationales.

Chapitre II: Représentation diplomatique

Article 1: Les nations contractantes sont tenus d'ouvrir une ambassade et y délégué un ambassadeur ou autre représentant à la diplomatie.

Article 2: Les représentations diplomatiques sont hebergées dans des bâtiments mis à disposition par les nations acceuillantes.

Chapitre III: Caractère évolutif

Article 1: Le présent traité est susceptible d'être modifié à la demande des nations contractantes, à titre individuel ou conjointement.

Ratifié à Gornograd le 14 mai 1908, par Sa Majesté Impériale Alexandre III, Tzar de toutes les Russlavies.

_________________

Son Altesse Royale Javier-Carlos de Juanes, roi de catamajoruqe, 2ème du nom de la dynastie des de Juanes
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